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Actualités

Séchilienne, Isère Amont : des financements supplémentaires de l'Etat grâce au Grenelle II

Mardi 04 Janvier 2011

Confronté à de nouvelles contraintes budgétaires liées à l'explosion des dépenses sociales, le Conseil général de l'Isère avait dû décider, début 2010, de réduire sa part du financement des projets du Symbhi. Grâce aux nouvelles orientations du Grenelle II de l'environnement, l'Etat pourrait prendre le relais et permettre ainsi le démarrage des premiers travaux en 2011.

C’est un courrier « raisonnablement optimiste », à propos du financement des projets du Symbhi, qu’a adressé début novembre son président, Robert Veyret, à André Vallini, président du Conseil général de l’Isère. On sait que ce dernier, suite à l’augmentation très forte des dépenses sociales (APA et RSA) et à l’incertitude sur les ressources du département consécutive à la redéfinition de la fiscalité locale, avait été dans l’obligation de suspendre le financement, et donc le lancement des travaux des projets du Symbhi concernant l’aménagement de l’Isère Amont et la prévention du risque des ruines de Séchilienne.

Afin de pallier cette diminution du financement du département, le Symbhi a discuté depuis juin dernier avec les services de l’Etat sur la possibilité d’obtenir des ressources supplémentaires.

Deux pistes ont été explorées :
• une augmentation de 3,3 M€ du financement de l’Etat pour les Ruines de Séchilienne, permise par les nouvelles orientations prévues au Grenelle II de l’Environnement pour la prévention des risques naturels (conséquence de la tempête Xynthia du début 2010), sous réserve que le Conseil régional maintienne sa participation dans cette opération (3,85 M€) ;
• une augmentation des subventions de l’Etat, à hauteur de 5,4 M€ pour le financement du projet Isère Amont.

Après une rencontre avec le préfet de l’Isère, Eric Le Douaron, fin octobre, l’obtention de ces financements semble en bonne voie.

Un apport de quelque 8,7 M€

L’ensemble représenterait donc un apport supplémentaire de quelque 8,7 M€, qui diminuerait d’autant la part jusqu’alors supportée par le Conseil général de l’Isère. Sur l’ensemble des deux opérations (Isère Amont Tranche 1 45 M€ HT et Séchilienne 22 M€ HT valeur 2009), cette part départementale passerait de 23,85 M€ à 15,15 M€. La répartition des autres financements serait la suivante : Etat, 27,7 M€ ; Europe, 4 M€ ; Région, 3,85 M€ ; Agence de l’Eau, 2,50 M€ ; collectivités locales (communes, intercommunalités), 13,40 M€ ; Département ; 15,15 M€ ; avec un solde à financer de 0,40 M€ pour Séchilienne (situation inchangée).

Dans l’attente de la signature de l’accord avec les services de l’Etat, puis de l’accord du Conseil général de l’Isère sur ce nouveau schéma et de l’inscription d’une première tranche de financement de 2,2 M€ dans la première décision modificative du budget 2011 du Département, le Symbhi a reconsidéré le calendrier des travaux des deux opérations. Ceux de Séchilienne (ci-contre l'Ile Falcon) pourraient débuter dès 2013. Quant à ceux de l’Isère Amont, ils pourraient démarrer courant 2011. La durée de réalisation des travaux sera fonction des capacités financières des différents partentaires.