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Actualités

Isère Amont : lancement des opérations foncières

Mercredi 07 Octobre 2009

Le projet Isère Amont entre dans une première phase concrète avec le lancement des négociations foncières amiables et l'enquête parcellaire menées auprès des propriétaires des parcelles concernées par la première tranche des travaux d'aménagement.


Identifier chacun des propriétaires des parcelles concernées par les travaux d’aménagement de la première tranche du projet Isère Amont, tel est l’objectif de l’enquête administrative parcellaire lancée par le Symbhi pendant l’automne 2009. Quelque 550 parcelles appartenant à près de 600 propriétaires différents ont été recensées sur les deux rives de l’Isère entre La Tronche et Saint-Ismier.

Une lettre et un questionnaire ont été adressés aux propriétaires pour les informer des procédures mises en œuvre et des enjeux du projet d’aménagement.

Une commission d’enquête a également été mise en place par le Préfet pour cette opération afin de recueillir les observations des propriétaires : l’enquête s’étendra du 14 octobre au 2 novembre 2009, période au cours de laquelle les commissaires enquêteurs assureront une permanence dans chaque commune concernée.

Négociations amiables

Ce dispositif permettra d’entamer en parallèle avec chaque propriétaire des négociations  foncières à l’amiable afin que le Symbhi puisse se porter acquéreur des emprises nécessaires au lancement de travaux au printemps 2010 et à la réalisation des ouvrages prévus (confortement des digues notamment). Au total, les surfaces concernées par ces négociations s’étendent sur environ 95 hectares dont 40 hectares sous propriété institutionnelle. Il est rappelé qu’hormis les emprises strictement nécessaires aux aménagements, le Symbhi souhaite devenir propriétaire de l’ensemble des digues de l’Isère et des espaces situés entre les digues et la rivière. Les deux prestataires en charge de l’opération de négociations foncières – Setis pour la rive gauche et Territoires 38/SED pour la rive droite – rencontreront chacun des propriétaires une première fois au cours du mois d’octobre.