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Lundi 27 Avril 2009 |
Le SACO (Syndicat d’Assainissement du Canton de l’Oisans) et la CCSG (Communauté de communes du Sud Grenoblois) sont en train de mener les démarches nécessaires pour adhérer au Symbhi et devenir « membre financeur », à l’instar du Conseil général de l’Isère, de la Communauté de communes du Grésivaudan et de Grenoble-Alpes Métropole.
Ces deux intercommunalités rassemblent toutes les communes directement concernées par le projet d’aménagement de la Romanche, lancé par le Symbhi à la demande du Conseil général de l’Isère.
Compte tenu de ces démarches, le plan de financement souhaité par le Symbhi comprend une participation financière des intercommunalités réduite à 20 % du coût du projet d’aménagement de la Romanche.
Grenoble-Alpes Métropole – la plus importante intercommunalité – participant pour sa part à hauteur de 17,4 % à ces travaux, ce sont finalement 2,6 % qui seront financés à part égale par le SACO et la CCSG.
Associer les intercommunalités aux décisions
Le Symbhi a demandé cette adhésion des intercommunalités afin que les élus de la Romanche qui ne sont actuellement pas représentés à son Conseil Syndical puissent, au-delà d’un accord de financement, prendre pleinement part aux décisions du Symbhi.
Rappelons que pour adhérer au Symbhi, une intercommunalité doit avoir une habilitation légale à intervenir dans l’aménagement d’un cours d’eau privé.
Le SACO ayant cette habilitation dans ses statuts a pu adhérer au Symbhi dès le 10 mars 2009. Cette adhésion a été validée par le conseil syndical du Symbhi le 2 avril 2009.
En revanche, la CCSG doit prendre une délibération, après accord des communes qu’elle rassemble, l’autorisant à avoir cette compétence. Cette procédure de modification statutaire prendra quelques semaines et devrait permettre à la CCSG d’être membre du Symbhi vers l’été 2009.