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Actualités

Prolongation des enquêtes publiques du projet isère Amont jusqu'au 1 août inclus

Jeudi 10 Juillet 2008

Les enquêtes publiques du projet Isère amont seront prolongées jusqu'au 1 août inclus.

Les enquêtes publiques conjointes relatives au projet Isère amont débutées le 16 juin 2008 sont prolongées jusqu'au 1 août 2008 inclus. Pour chacune des communes concernées par le projet, 6 types d'enquêtes sont possibles :

- Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique

- Enquête préalable à la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme ou Plan d'Occupation des sols

- Enquête préalable à la mise en compatibilité du Schéma Directeur de la Région Grenobloise valant Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

- Enquête préalable au Plan d'Aménagement de Zone (seule la ZAC des Chenevières sur la commune de Domène est concernée)

- Enquête publique préalable dans le cadre d'une procédure de Déclaration d'Intérêt Général

- Enquête publique préalable concernant l'autorisation d'effectuer les aménagements au titre de la Loi sur l'Eau.

Les pièces de chaque dossier sont consultables en mairie afin que chacun puisse en prendre connaissance. Elles sont également téléchargeables en cliquant sur ce lien.

Les horaires d'ouverture des bureaux et la liste des communes concernées pour chacune des enquêtes sont téléchargeables sur le lien suivant:

Commune concernées et horaires d'ouverture des mairies

Les permanences supplémentaires des commissaires enquêteurs seront:

  • Le 25 juillet à la mairie de Crolles de 10h à 12h

  • Le 1 août à la mairie de Goncelin de 14h à 16h