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Jeudi 12 Juin 2008 |
Les enquêtes publiques conjointes relatives au projet Isère amont auront lieu du 16 juin au 18 juillet 2008 inclus. Pour chacune des communes concernées par le projet, 6 types d'enquête seront possibles :
- Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique
- Enquête préalable à la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme ou Plan d'Occupation des sols
- Enquête préalable à la mise en compatibilité du Schéma Directeur de la Région Grenobloise valant Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
- Enquête préalable au Plan d'Aménagement de Zone (seule la ZAC des Chenevières sur la commune de Domène est concernée)
- Enquête publique préalable dans le cadre d'une procédure conjointe de Déclaration d'Intérêt Général
- Enquête publique préalable concernant l'autorisation d'effectuer les aménagements au titre de la Loi sur l'Eau.
Les pièces de chaque dossier seront déposées en mairie pendant 33 jours afin que chacun puisse en prendre connaissance. Elles sont également téléchargeables en cliquant sur ce lien. Les horaires d'ouverture des bureaux et la liste des communes concernées pour chacune des enquêtes sont téléchargeables sur le lien suivant:
Commune concernées et horaires d'ouverture des mairies